Le Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération de Bayonne et du sud des Landes a été approuvé, à l'unanimité, par le Conseil syndical réuni le jeudi 6 février 2014.
Délibérations
-
Délibération d'approbation télécharger ici
-
Documents annexés à la délibération télécharger ici
-
Dossier de SCoT approuvé: Sommaire du SCoT approuvé en ligne télécharger ici
48
communes
Un espace de convergences, où se rencontrent l’Adour, la Nive, le littoral Atlantique et la montagne basque.
690
pages
C’est beaucoup ?! C’est surtout un peu lourd : 4 kg !
Le PADD, qui expose le projet politique, ne fait que 50 pages ! Il mérite toute votre attention… il est téléchargeable ci-dessous.
6
EPCI
Depuis le 1er janvier 2017, ce SCoT concerne désormais 2 EPCI, le Seignanx et une partie seulement de l’Agglomération Pays Basque
3
ans de mise en œuvre
Le SCoT de l’Agglomération de Bayonne et du Sud des Landes a été approuvé le 6 février 2014.
Les 3 documents principaux
1RAPPORT
DE PRESENTATION [RDP]
3DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS [DOO]
- Document à télécharger ici, en ce compris le Document d'Aménagement Commercial [DAC]
Glossaire
Document à télécharger iciLe SCoT de l'agglomération de Bayonne et du sud des Landes a été transmis au contrôle de légalité et la délibération a été affichée le 13 février 2014.
Certificats de publication et d'affichage, télécharger ici
Annonce légale 64, télécharger ici
Annonce légale 40, télécharger ici